Mentions légales Parfums sucrés - Parfums Sucrés - Pâtisserie Hue à Angoulême

Aller au contenu
1. Le site
Nom du site : www.patisserie-parfums-sucres.com de la société SAS LES DELICES DU PALAIS
Nom de la société : SAS LES DELICES DU PALAIS au capital de 37500€
Adresse du Siège Social : 22 RUE DES POSTES – 16000 ANGOULEME
Téléphone : 05 45 38 31 67
RCS Angoulême B 395 174 576 – SIRET 395 174 576 00060
TVA intracommunautaire : FR22395174576
Numéro d’inscription au registre des métiers : 395 174 576 RM 16
Date d'immatriculation : 19-12-1994

2. Directeur de la publication
Mme Pauline RINGEARD

3. Responsable de la rédaction
Mme Pauline RINGEARD

4. Editeur du site
Le site www.patisserie-parfums-sucres.com est édité par la société VIP CABANNES
Adresse: 150 rue du Mas des Theils 16600 Ruelle sur Touvre
Adresse Email : contact@vip-cabannes.com

5. Hébergeur du site
Le site www.patisserie-parfums-sucres.com est hébergé par la société 1&1 IONOS SARL Service Comptable 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.

6. Droits de propriété intellectuelle attachés au site
Le site www.patisserie-parfums-sucres.com est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos...) sont la propriété exclusive de la SAS LES DELICES DU PALAIS, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de quelconque d’un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la SAS LES DELICES DU PALAIS. De même, la création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la SAS LES DELICES DU PALAIS.

La SAS LES DELICES DU PALAIS décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au site.

En outre, l'ensemble des marques citées dans le site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation d’une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit de la SAS LES DELICES DU PALAIS, sous peine de contrefaçon.

Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit de la SAS LES DELICES DU PALAIS, l'utilisateur n'est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou vers les pages qu'il contient.

Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse e-mail suivante : contact@patisserie-parfums-sucres.com
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

7. Données personnelles
La SAS LES DELICES DU PALAIS pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur. Ces données personnelles feront l’objet d’un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant.
Pour exercer ces droits, il suffit à l’utilisateur d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante : contact@patisserie-parfums-sucres.com

La SAS LES DELICES DU PALAIS s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site. Par ailleurs, sous réserve d'avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, la SAS LES DELICES DU PALAIS pourra adresser à l'utilisateur des prospections directes par courrier électronique.

8. Utilisation de site
a. Utilisation du contenu du site
La SAS LES DELICES DU PALAIS s’efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’utilisateur sait que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, la SAS LES DELICES DU PALAIS ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le site.

Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante : contact@patisserie-parfums-sucres.com
Toute utilisation du site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

b. Accès au site
La SAS LES DELICES DU PALAIS s'efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l'accès au site pourra être interrompu. La SAS LES DELICES DU PALAIS n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

c. Liens hypertextes mis en place sur le site
Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires.

Il est précisé que la SAS LES DELICES DU PALAIS n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.
Retourner au contenu